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Union sportive créstoise

Règlement intérieur

Conseil d’administration

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Chapitre 1 –Généralités

 

Article un :

Le présent règlement intérieur a été établi conformément à l’article 19 des statuts de l’association. Il a été adopté par le conseil d’administration prévu à l’article 13 le 22 aout 2013

Il a été soumis pour approbation à M. Le directeur départemental de la jeunesse et des sports.

 

Article deux :

Toute violation ou interprétations contradictoires seront jugés par le conseil d’administration de l’association en premier ressort. Il pourra être fait appel de cette décision devant l’assemblée générale, sauf en cas de radiation. Notification du recours d’appel sera obligatoirement faite au moment où l’intéressé sera informé de la décision prise à son égard.

 

Article trois :

Le conseil d’administration pourra, en tant que de besoin, délégué un de ses membres au bureau des sections, se réservant le droit d’avaliser ou d’infirmer les décisions prises par ses bureaux.

 

Article quatre :

Dans le cas des appels au conseil d’administration il appartiendra à celui –ci de décider si l’appel est suspensif ou non. Il en informera raréfier le ou les intéressés. Les points d’application des statuts non déterminé au présent règlement reste au domaine du conseil d’administration qui les jugent aura sans appel.

 

Article cinq :

Le présent règlement peut être corrigé par les soins du conseil d’administration.

                                                                 _________________________

 

Chapitre 2- Organisation de l’association

A-   conseil d’administration

Article 6 :

L’association des administrés dès qu’il est fixé par les articles 8,9, 10,11, 12,13, 14, 15,16, 17, à 18,19 des statuts. Les membres du conseil d’administration de désigner suivant les modalités prescrites par les articles 9,10, ils sont seuls responsables auprès des pouvoirs publics et les fédérations. Par  suite, ils ont toute autorité dans le cadre des statuts du règlement intérieur pour la direction de l’administration de l’association.

 

Article sept :

Le conseil d’administration conflit à une commission de contrôle, de trois membres, la mission de vérifier les comptes particuliers et généraux de la société. Tous les détenteurs de livres ou de pièces comptables, sont tenus de les représenter à toute demande des personnes chargées de cette mission.

 

 

B-      Sections

 

Article 8 :

L’association est divisée en sections suivant les sports pratiqués. La délimitation du domaine de chaque section est du ressort exclusif du conseil d’administration. A la date de l’adoption du présent le seul règlement, les sections suivantes sont autorisées :

Basket                                                                            Ski                                              

Cyclisme                                                                        Tennis

Cyclotourisme                                                              Sécurité-moto

Equitation                                                                     4x4

Gymnastiques                                                              pétanque

Haltérophilie                                                                rugby

Moto-cross                                                                   foot-ball

Athlétisme                                                                    Skate-Board

Yamatokan                                                                    Otokaï

Randonnée                                                                    Tennis de Table

( Outdoor & Compagnie )                                             Skateboard

Boxe Française                                                             Nabudo

soit 24 sections

 

Article 9 :

Chaque section a, dans le cadre des statuts et sous le contrôle et la responsabilité du conseil d’administration, son autonomie sportive et financière. Le matériel de chaque section et sa propriété prendre et entière.

 

Article 10 :

Chaque section est dirigée par un bureau formé de neuf membres comprenant : président-secrétaire- trésorier- vice-président secrétaire adjoint-  trésorier adjoint- et trois membres.

 

Article 11 :

Ces neufs responsables, formant le bureau de la section, sont élus au vote secret par l’assemblée générale de la section. Ils sont élus pour un an.

 

Article 12 :

L’assemblée de chaque section des composés de tous les membres de la section, à  jour de leurs cotisations, âgés de plus de 16 ans au moins à partir du jour de la réunion de l’assemblée, et non salariés de la section, chaque membre est en droit à une voix. Le vote par correspondance ou par procuration est interdit.

Pour chaque membre actif de moins de 16 ans le père, la mère ou le tuteur légal participeront au vote de l’assemblée générale de la section à condition qu’il soit titulaire d’une carte de membre actif de l’association. Chaque carte donne droit à une voix par enfant.

 

Article 13 :

Le président de l’USC est  de droit le président de la section, tel qu’il est chargé d’autre part ou son délégué. Dans le cas de carence totale des dirigeants responsables de la section, le conseil d’administration peut désigner un de ses membres pour présider l’assemblée de la section. Les membres du conseil d’administration ont le droit d’assister à toutes les réunions ou assemblées de sections.

 

Article 14 :

La désignation des dirigeants responsables de chaque section doit être entérinée par le conseil d’administration en fonction, après l’assemblée générale de la section.

 

Article 15 :

Dans le cas où une ou plusieurs nominations ne seraient approuvées  par le conseil d’administration, l’assemblée de la section serait convoquée à nouveau dans les 10 jours suivant cette décision, avec le même électorat. Elle sera appelé à désigner de nouveaux membres ou un nombre égal à ceux rejetés.

 

Article 16 :

Cette  deuxième désignation sera acquise même si elle est affirmée par le conseil d’administration.

 

Article 17 :

En cas de démission ou de radiation un membre du bureau, le remplacement est fait d’office par le conseil d’administration. Le dirigeant ainsi nommée restera en fonctions jusqu’à la prochaine assemblée générale de la section.

 

Article 18 :

Le bureau de la section peut s’adjoindre plusieurs personnes qui par leur activité ou leurs connaissances, peuvent aider dans la marche de la section. Ces personnes n’ont pas qualité de dirigeant responsable. Et doit toutefois être agréées  par le conseil d’administration sur la proposition du président de section.

 

Article 19 :

Les fonctions de membre du conseil d’administration et celles de membre du bureau de section sont compatibles. Le président de section est responsable de sa section devant le conseil d’administration de la société, dont il est membre de droit.

 

Article 20 :

Les sections jouissent d’une autonomie financière complète, mais doit rendre des comptes au conseil d’administration. Toutefois, elles peuvent être appelés à verser des redevances au conseil d’administration, ces redevances étant fixé par celui –ci, (ex. Carte de membre actif).

 

Article 21 :

L’assemblée générale de la section se tient obligatoirement au moins une  fois par an, au début  de la section sportive, sur convocation du président de la section après accord du conseil d’administration, et à tout moment sur convocation du conseil d’administration.

 

Article 22 :

L’ordre du jour de l’assemblée générale de la section sera rédigé  par le bureau de la section ou par le conseil d’administration selon l’origine de la convocation.

 

Article 23 :

L’assemblée générale de la section délibérera sur les rapports relatifs à la gestion du bureau de section, à la situation morale et financière.

 

Article 24 :

Le procès-verbal de l’assemblée signée du président et du secrétaire de section doit parvenir dans les 15 jours qui suivent, au conseil d’administration qui a qualité pour l’homologuer.

 

                                                             _______________________________

 

Chapitre 3 - Membres actifs

 

Article 25 :

Tous membres de la société telle que son état est définie à l’article cinq des statuts, choisit sa section et le ou les sports qu’il veut pratiquées. Il remplit et signe une demande d’admission après avoir pris connaissance et accepter sans réserve les statuts et le présent  règlement.

 

Article 26 :

La demande d’admission doit être accepté par le bureau de la section intéressés ; pour les demandes de personnes mineures, l’autorisation des parents et exigé. Le bureau de la section peut demander à l’appui  de la demande d’admission, la présentation de toutes pièces d’état civil, certificat médical ou autre.  Le demandeur ne devient membre actif qu’après l’avis favorable du bureau.

 

Article 27 :

Tous membres licenciés acceptent de se plier aux exigences du contrôle médical. Le non acceptation de cette clause peut entraîner la radiation.

 

Article 28 :

Le membre actif paie à la société un droit d’entrée qui revient au conseil d’administration, et une cotisation  annuelle (Les membres actifs s’engage à verser une cotisation annuelle proportionnelle au nombre de membres qui les composent, cotisations qui s’élève à  1 € par membre de chacune des sections adhérents).

 

Article 29 :

Le membre actif pourra faire appel des décisions  le concernant à tout moment devant le conseil d’administration. Pour cela, il aura à soumettre à ce conseil le litige dont il est l’objet est demandé à être entendu à la prochaine réunion du conseil d’administration.

 

Article 30 :

Les cotisations des membres actifs reviennent directement à la trésorerie de la section.

 

Article 31 :

Les cartes de membres actifs sont délivrées chaque année par le bureau de section. Elles sont signées du président de la section avec le tampon  de l’association.

 

Article 32 :

Tous membres actifs absents à trois réunions (12 mois) ou convocations consécutives sans excuses valables peuvent être considéré comme démissionnaire et se voir retirer sa carte de membre actif.

 

Article 33 :

Les équipements sportifs restent à la charge des membres actifs.

 

Article 34 :

La carte de membre actif de chaque section est rigoureusement personnelle. Elle peut être ni de prêter, ni vendus sous peine de sanctions.

 

 

Chapitre 4 - Membres  honoraires

 

Article 35 :

Les membres honoraires n’ont pas droit de participer à la vie propre de l’association. Ils apportent une aide morale et matérielle.

 

Article 36 :

Les membres honoraires peuvent être invités à assister aux assemblées générales. Cette invitation ne comporte pas  le droit de vote ni d’intervention orale.

 

Article 37 :

Les cartes de membres honoraires sont délivrées par le bureau de la section. Elles doivent obligatoirement porter  la signature du président de section et le tampon de l’association.

 

Article 38 :

Les cotisations des membres honoraires  reviennent aux  trésoreries et des sections, étant spécifiées que le conseil d’administration se réserve le droit de prélever une redevance sur chaque carte.

 

                                                           ______________________________

 

 

 

 

 

Chapitre 5 - Sanctions

 

Article 39 :

Le non observation des statuts ou du présent règlement intérieur, la mauvaise tenue, la mauvaise conduite et en résumé tout ce qui est contraire à la loyauté et à l’honneur, peuvent appeler  des sanctions sur les membres actifs.

 

Article 40 :

Ces sanctions sont prises par les bureaux des sections ou le conseil d’administration dans les formes prévues aux articles 2,3, 4 du présent règlement intérieur.

 

Article 41 :

Toutefois, la radiation ne peut être prononcée que par le conseil d’administration après avis des bureaux de sections.

 

                                                   _____________________________________

 

Chapitre 6 –  Divers

 

Articles 42 :

Tout membre actif peut faire partie de plusieurs sections sportives.

 

Article 43 :

Tout membre actif est autorisé à porter les insignes de l’association. Dans certains cas le conseil d’administration peut exiger le port de cet insigne.

 

Article 44 :

Toutes associations demandant son adhésion au sein de l’USC devra faire ses preuves de bon fonctionnement pendant une année, toutefois, au terme de cette année, son admission ne deviendra définitive qu’après agrément  du conseil d’administration.

Article 45 :

Les statuts et le présent règlement intérieur seront tenus à la disposition des sociétaires au moment de leur demande d’admission. Par la suite, ils seront communiqués à tout sociétaire qui en fera la demande par écrit, soit au président de la section, soit au président du conseil d’administration.

 

Fait à CREST

 

 

 

Le président                                                                                    Le secrétaire

Bob Ladent                                                                                                  Alain Curtil

 

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